Délibérations du Comité Syndical

01.2022 Installations délégués Commune de Beauchastel

02.2022 Installations délégués Commune de La Voulte

03.2022 Installations délégués Commune de Saint Laurent

04.2022 Installations délégués Commune de Saint Vincent

05.2022 Installations délégués Commune de St Fortunat

06.2022 Débat d’orientation budgetaire 2022

07.2022 Création d’un emploi permanent

08.2022 Achat Terrain réservoir Chanas

09.2022 Approbation du compte de gestion 2021

10.2022 Approbation du Compte Administratif 2021

11.2022 Affectation des Résultats 2021

12.2022 Approbation du Budget Primitif 2022

13.2022 Approbation du compte de gestion 2021

14.2022 Approbation du Compte Administratif 2021

15.2022 Affectation des Résultats 2021

16.2022 Approbation du Budget Primitif 2022

17.2022 Convention d’Application de la Convention-cadre Financière pour la Réorganisation de l’Exercice de la Compétence eau Potable sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Privas Centre Ardèche

18.2022 Attribution Accord Cadre Mono Attributaire pour Assistance à Maitrise d’ouvrage pour la Mise en place, le suivi et le contrôle des DSP

19.2022 Avenant N°2 au contrat de concession du service d’eau Potable de l’ex SIVOM de Vernoux et de l’ex Communauté de Communes des 2 Chênes, pour intégration de la Commune de Saint-Fortunat-sur-Eyrieux au 1er Juillet 2022

20.2022 Modification des statuts du Syndicat

21.2022 Acquisition d’une parcelle pour la construction de la maison de l’eau – Commune de Charmes sur Rhone

22.2022 Demande d’adhesion au SDEA

23.2022 Validation devis pour prestation archives

24.2022 Conventions ADN passage fibre optique

25.2022 Mise en Place d’une Ligne de Trésorerie

26.2022 Nomenclature M57 au 01 01 23 pour DECI

27.2022 Installation nouveau delegue pour la commune de Toulaud

28.2022 Dématérialisation des actes en préfecture

29.2022 Contribution exceptionnelle secheresse

30.2022 Prix de l’eau 2023

31.2022 Contrat Agence de l’eau 2022/2024

32.2022 Avenant n°1 de prolongation du contrat de délégation de service public sur la commune de Beauchastel

33.2022 Avenant N°1 pour actualisation semestrielle des tarifs de La Voulte

34.2022 Avenant N°1 pour actualisation semestrielle des tarifs de St Laurent du Pape

35.2022 Avenant N°3 pour actualisation semestrielle des tarifs de G.Granges

36.2022 Avenant N°3 pour actualisation semestrielle des tarifs de St Péray

37.2022 Avenant N°2 pour actualisation semestrielle des tarifs du SIVURE

38.2022 Avenant N°2 Contrat de Saint-Laurent du Pape pour régularisation du montant du compte de renouvellement

39.2022 Protocole pour reversement soldepositif du fond de renouvellement de l’ancine contrat du SIVM de St Péray

40.2022 Création emploi permanent de catégorie B ouvert aux fonctionnaires cas échéant aux agents contractuels

41.2022 Décision Modificative N°1 du Budget AEP

42.2022 Rapport d’activités 2021 du service de l’eau potable

43.2022 Indemnisation pour rupture convention gratuité eau

44.2022 Installation d’un nouveau délégué pour la commune de Cornas

45.2022 Désignation des membres de la commission CCSPL

46.2022 Désignation des membres de la commission DSP

47.2022 Désignation des membres de la commission CAO

48.2022 Approbation du diagnostique et schema directeur Eau Potable

49.2022 Interconnexion et sécurisation de la desserte en eau potable du territoire ancien SIVOM Vernoux suite manque eau été 2022 – Phase 1

50.2022 Commune de Stain-Laurent du Pape renouvellement réseau dans le traversée du village (R D21, RD 120 et RD 266)

51.2022 Commune de Chateauneuf-de-Vernoux renouvellement, renforcement et maillage du réseau montée de vallier et vieux village

52.2022 Annulation passage anticipé à la nomenclature M57 budget DECI

53.2022 Décision modificative n°2 du budget AEP 2022

54.2022 Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant vote du budjet 2023

55.2022 CNR avenant prolongation convention n°16067

56.2022 CNR avenant prolongation convention n° 15074

57.2022 CNR avenant prolongation convention n° 16170

01.2021 Attribution contrat DSP Vernoux-CC 2 Chênes

02.2021 Débat d’orientation budgétaire

03.2021 Avenant n°2 contrat affermage ex SIVM St Péray gestion DECI

04.2021 Adhésion assurance chômage

05.2021 Compte de gestion 2020 budget AEP

06.2021 Approbation du compte administratif 2020 Budget eau potable

07.2021 Compte administratif 2020 du budget AEP

08.2021 Budget primitif 2021 service de l’eau

09.2021 Compte de gestion 2020 budget DECI

10.2021 Approbation du compte administratif 2020 Budget DECI

11.2021 Compte de gestion 2020 budget DECI

12.2021 Budget primitif 2021 Budget annexe Défense Extérieur Contre l’Incendie

13.2021 Mise en conformité captage Puits des Iles- dossier demande autorisation

14.2021 Adhésion CAPCA pour Beauchastel-La Voulte-St Fortunat-St Laurent Du Pape-St Vincent De Durfort

15.2021 Recrutement contractuel sur emploi non permanent lié à accroissement temporaire d’activité

16.2021 Création emploi permanent poste de direction

17.2021 Fixation du nombre de Vice-Présidents

18.2021 Délégation d’attribution au Président

19.2021 Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents

20.2021 Création emploi permanent poste de direction

21.2021 Installation des délégués de la Commune de St Péray

22.2021 Installation des délégués de la Commune de Boffres

23.2021 Installation des délégués de la Commune de Plats

24.2021 Intallation des délégués de la Commune de St Georges les Bains

25.2021 Rapports d’Activités 2020 du service d’eau potable

26.2021 Prix de l’eau 2022

27.2021 DSP Avenant N°1 pour intégration St Vincent de Durfort

28.2021 Convention entre la communauté d’Agglomération Privas Centre Ardèche (CAPCA) et la commune de Beauchastel fixant les modalités financiéres du transfert de la compétence « EAU POTABLE »

29.2021 Convention entre la communauté d’Agglomération Privas Centre Ardèche (CAPCA) et la commune de Saint-Fortunat-sur-Eyrieux fixant les modalités financiéres du transfert de la compétence « EAU POTABLE »

30.2021 Convention entre la communauté d’Agglomération Privas Centre Ardèche (CAPCA) le Syndicat Mixte Crussol-Pays de Vernoux (SMCPV) et le Syndicat Mixte Ouveze Payre (SMOP) fixant les modalités financiéres du transfert de la compétence « EAU POTABLE » de la CAPCA à ces Syndicats

31.2021 Demandes de subventions 2022

32.2021 Consultation pour Marché Accord-Cadre d’assistance a maitrise d’ouvrage pour la mise en place, le suivi et le contrôle des DSP

33.2021 Mise en place d’une ligne de Trésorerie

34.2021 Décision modificative n°1 du budget Eau Potable 2021

35.2021 Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant vote du budget 2022

Annexe délib.03.2021 Avenant n°2 Véolia gestion DECI

Annexe délib.03.2021 Avenant n°5 Véolia ex CC 2 Chênes gestion DECI

Arrêté 05.2021 délégation de signatures Christian Alibert

PV Elections 09.09.2021

Délib 01-2020 DOB

Délib 02-2020 Travaux EAP Demmandes de Subvention

Délib 03-2020 Acquisition parcelle Châteauneuf de Vernoux

Délib 04-2020 Participation communale d’équipement pour le réseau d’eau de défense-incedie d’Alboussière Route de Valence

Délib 05-2020 Participation communale d’équipement pour le réseau d’eau de défense-incedie d’Alboussière Route de Valence

Délib 06-2020 Délégués CAPCA

Délib 07-2020 Compte gestion 2019 eau

Délib 08-2020 compte gestion 2019 DECI

Délib 11-2020 Budget primitif 2020 service de l’eau

Délib 12-2020 Budget primitif 2020 Budget annexe Défense Extérieur Contre l’Incendie

Délib 13-2020 attribution marché Audit DSP

Délib 14-2020 Organisation séances téléconf COVID19

Délib 15-2020 Choix du monde de gestion en DSP pour le périmètre du Canton de Vernoux -CC 2 Chênes

Délib 16-2020 Notification des tranches conditionnelles 1 et 2 du Marché relatif à l’Audit technique, financier et juridique des contrats de délégation de Service Public de lEau Potable du Syndicat

Délib 17-2020 Avenant n°5 – Intégration Moulinas

Délib 18-2020 Attribution Marché St Maurice – interconnexion

Délib. 19-2020 Fixation nombre de Vices-Présidents

Délib. 20-2020 Déléguation d’attribution au Président

Délib. 21-2020 Indemnités de fonction du Président et des Vice Présidents

Délib. 22-2020 Désignation membres Commission CAO

Délib. 23-2020 Désignation membres commission CCSPL

Délib. 24-2020 Election membres Commission DSP

Délib. 25-2020 Délégués NUMERIAN

Délib. 29-2020 Convention Juventin

Délib. 30-2020 Décision Modificative N°1

Délib. 31-2020 Rapports d’activités 2019 du service de l’eau potable

Délib. 32-2020 Avenant n°6 au Contrat d’affermage du service eau potable ex SIVOM du canton de Vernoux – Prolongation et renouvellement DSP Véolia

Délib. 33-2020 Avenant n°4 au Contrat d’affermage du service eau potable ex communauté de Commune des 2 Chênes – Renouvellement DSP

Délib. 34-2020 Tarifs eau potable année 2021

Délib. 35-2020 Travaux AEP Demande Subvention

Délib. 36-2020 Modalités de réalisation des heures complémentaires

Délib. 37-2020 Fixant les modalités de mise en oeuvre du Compte Epargne Temps

Délib. 38-2020 Subvention solidarité Alpes Maritimes

Délib. 39-2020 Participation communale défense incendie, Aveue Tassini – Saint-Péray

Délib. 40-2020 Participation communale défense incendie pour l’ensemble des travaux sur les communes du syndicat

Délib. 41-2020 Cession de parcelle à la Commune de Cornas

Délib. 42-2020 Cession de parcelle à la commune de St Péray

Délib. 43-2020 Autorisation permanente des poursuites accordées au comptable public

Délib. 44-2020 Autorisation de mandater dépenses investissement

Délib. 45-2020 Etude d’intégration et accompagnement pour l’adhésion de nouvelles communes

Délib. 46-2020 Modification du montant de la tranche optionnelle 2 du marché relatif au schéma directeur d’eau potable

Délib. 47-2020 Règlement DECI

PV Installation Comité syndical 10.09.2020

Délib. 01.2019 Débat Orientation Budgétaire

Délib. 02.2019 Règlement extensions réseaux AEP

Délib. 03.2019 Intégration réseau communal St Maurice En Chalencon

Délib. 04.2019 Avenant n°3 DSP CC 2 Chênes- DECI

Délib. 05.2019 Avenant n°4 DSP Sivom Vernoux- DECI

Délib. 06.2019 Avenant N°1 DSP ST Péray -DECI

Délib. 07.2019 Adhésion au Syndicat Mixte des Inforoutes

Délib. 08.2019 Clôture compte Crédit Mutuel

Délib. 09.2019 Travaux canalisation AEP Demandes de Subventions

Délib. 10.2019 Compte de gestion 2018 AEP

Délib. 11.2019 Compte de gestion 2018 DECI

Délib. 12.2019 Compte administratif 2018 du Budget AEP

Délib. 13.2019 Compte administratif 2018 du Budget annexe DECI

Délib. 14.2019 Budget primitif 2019 service de l’eau

Délib. 15.2019 Budget annexe 2019 Défense Extérieur Contre l’Incendie

Délib. 16.2019 Modification règlement extensions réseaux eau potable

Délib. 17.2019 Abonnement AMF

Délib. 18.2019 Signature du Contrat d’Agglomération PRIVAS CENTRE ARDECHE CRUSSOL-PAYS DE VERNOUX 2019-2021

Délib. 19.2019 DUP & MO travaux local technique Puis des Iles

Délib. 20.2019 Règlement Bouches à Clés

Délib. 21.2019 DM n°1 Budget AEP 2019

Délib. 22.2019 Installation délégués de la commune de Plats

Délib. 23.2019 Adhésion de la commune de Beauchastel

Délib. 24.2019 Adhésion de la Commune de Saint-Fortunat sur Eyrieux

Délib. 25.2019 Adhésion de la commune de La Voulte sur Rhône

Délib. 26.2019 Adhésion de la commune de Saint-Vincent de Durfort

Délib. 27.2019 Rapport d’activités 2018

Délib. 28.2019 Attribution Marché Schéma Directeur eau Potable

Délib. 29.2019 Attribution Marché Travaux Bons Commande eau Potable

Délib. 30.2019 Modification statuts DECI

Délib. 31.2019 Tarifs eau potable année 2020

Délib. 32.2019 Surface définitive Parcelle Charives à Toulaud

Délib. 33.2019 Convention centre de Gestion Maintient de Salaire

Délib. 34.2019 Autorisation de mandater dépenses investissement

Délib. 35.2019 Installation délégués communautaires CAPCA

Délib. 36.2019 Subvention d’aide commune de Le Teil

Délib. 37.2019 Travaux AEP Demande de Subvention

Délib. 01.2018 Nombre de Vice-présidents

Délib. 02.2018 Délégation attribution du Président

Délib. 03.2018 Indemnités Président et VP

Délib. 04.2018 Délégués Châteaubourg

Délib. 05.2018 Autorisation heures complémentaires

Délib. 06.2018 Création Régie d’avances

Délib. 07.2018 Avenant DSP Guilherand

Délib. 08.2018 Avenant DSP CC 2 Chênes

Délib. 09.2018 Avenant DSP SIVOM Vernoux

Délib. 10.2018 Durée amortissement des immobilisations

Délib. 11.2018 Demande subventions Boffres création cuve supplémentaire

Délib. 12.2018 Commission CCSPL

Délib. 13.2018 Renouvellement des membres de la commission d’Appel d’Offres

Délib. 14.2018 Participation communale d’équipement pour le réseau d’eau de défense – incendie de Plats Quartier Simondon

Délib. 15.2018 Acquisition terrains Puits des Iles Soyons

Délib. 16.2018 CDG 2017 budget général SIVOM VX

Délib. 17.2018 CDG 2017 budget AEP SIVOM VX

Délib. 18.2018 CDG 2017 SIVM ST PERAY

Délib. 19.2018 Compte administratifs 2017 du SIVM Saint-Péray et SIVOM de Vernoux

Délib. 20.2018 Budget primitif 2018 service de l’eau

Délib. 21.2018 Budget annexe 2018 Défense Extérieure Contre l’Incendie

Délib. 22.2018 Commune de Silhac alimentation Quartier Tournailloux Demandes de Subvention

Délib. 23.2018 Commune de Saint Jean-Chambre Interconnexion du réseau du Syndicat Demandes de Subventions

Délib. 24.2018 Commune de Saint Jean-Chambre Mise en place d’un système d’ilotage Demandes de Subventions

Délib. 25.2018 Autorisation déplacements du personnel

Délib. 26.2018 Autorisation absences du du personnel

Délib. 27.2018 Autorisation absences du du personnel

Délib. 28.2018 Installation délégués Charmes

Délib. 29.2018 Modification tableau effectifs du personnel

Délib. 30.2018 Régime indemnitaire filière technique

Délib. 31.2018 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel filière administrative

Délib. 32.2018 Adhésion au CNAS

Délib. 33.2018 Adhésion médecine professionnelle CDG 07

Délib. 34.2018 Règlement intérieur Comité Syndical

Délib. 35.2018 Indemnité de conseil receveur syndical

Délib. 36.2018 Autorisation permanente de poursuites accordée au comptable public

Délib. 37.2018 Procédure de mise en place de périmètres de protection des sources de Chanal Demande de Subventions

Délib. 38.2018 Participation communale d’équipement pour le réseau d’eau de défense – incendie de Champis Quartier La bâtie

Délib. 39.2018 Participation communale d’équipement pour le réseau d’eau de défense – incendie de Saint-Jean Chambre Le Bourg

Délib. 40.2018 Mise en place d’un dispositif de titres restaurants au bénéfice des agents

Délib. 41.2018 Rapport d’activités 2017 service eau potable

Délib. 42.2018 Attribution marché de travaux commune de Boffres Création d’une cuve supplémentaire de 650m3 au réservoir de Toussaint

Délib. 43.2018 Sollicitation subvention auprés de l’Agence de l’Eau et Respect de la Charte Qualité Nationale des Réseaux d’Eau potable

Délib. 44.2018 Taxes et produits irrécouvrables

Délib. 45.2018 Attribution marché de travaux Interconnexion du réseau de Saint-Jean Chambre au réseau du Syndicat – Phase 1 Canalisations

Délib. 46.2018 Attribution marché de travaux Interconnexion du réseau de Saint-Jean Chambre au réseau du Syndicat – Phase 2 Station de Reprise de la Louberie – Lot N°1 Génie Civil

Délib. 47.2018 Attribution marché de travaux Interconnexion du réseau de Saint-Jean Chambre au réseau du Syndicat – Phase 2 Station de Reprise de la Louberie – Lot N°2 équipement Electromécanique

Délib. 48.2018 Installation Délégués St Romain De Lerps

Délib. 49.2018 Autorisant le Président à engager les dépenses d’investissement (Dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercices précédent)

Délib. 50.2018 Acquisition d’une parcelle pour installation surpresseur Quartier Charrives à Toulaud

Délib. 51.2018 Budget eau potable année 2018 DM n°1

Délib. 52.2018 Tarifs eau potable 2019

Délib. 53.2018 Travaux canalisations AEP Demandes de Subvention

Délib. 54.2018 Acquisition de parcelles pour la construction d’un réservoir de 650m3 au lieu-dit Toussaint Commune de Boffres

Délib. 55.2018 Acquisition de parcelles pour régularisatiopn de l’emprise du réservoir de Trappier Commune de Boffres

Délib. 56.2018 Acquisition d’une parcelle pour régularisation de l’emprise du réservoir de Chanas Commune de Boffres

Délib. 57.2018 Acquisition d’une parcelle pour création d’une Stationd de pompage Quartier La Louberie à Silhac

Délib. 58.2018 Abandon source La Croix du Loup à St Jean Chambre

Délib. 59.2018 Abandon source de Chanal à Vernoux

PV installation CS 19.02.2018